CHATEAU ROUSSILLON
Présentation de la marque CHATEAU ROUSSILLON
Déposée le 20 juin 1990 par DE JERPHANION Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROUSSILLON est expirée depuis le 20 juin 2020.
DE JERPHANION Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2173099 - Publication au BOPI 2000-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458968 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Inscription le 18 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806142 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18